Protection des mineurs
En comformité avec l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui indique que vendre de l’alcool à des mineurs de moins de dix huit (18) ans est interdit, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix huit (18) ans révolus à la date de la commande à La Maison des Vins de Cadillac.

MENTIONS LÉGALES

Propriétaire
Les Pineaux et Cognacs Guillon-Painturaud
SCEV GUILLON – BIARD – 16130 SEGONZAC – France
Statut : Société Civile d’Exploitation Viticole (au capital de 683.932,03 euros) – RCS Angoulême n° 387 634 108N° de TVA Intracommunautaire : FR 85 318 867 330.
Responsable publication : Mme Line SAUVANT
Téléphone : 05 45 83 41 95

Hébergement
o2switch INPI : 09 3 645 279 Siret : 510 909 80700024 RCS Clermont Ferrand

Utilisation des données du site
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive du site. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du site www.cognac-guillon-painturaud.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse du site www.cognac-guillon-painturaud.fr est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Limitation de responsabilité
Le site www.cognac-guillon-painturaud.fr ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiée et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.

Informations légales
Le site internet www.cognac-guillon-painturaud.fr est la propriété de la SCEV GUILLON.

Atelier découverte mercredi 22 juillet à 10h au Domaine Guillon-PainturaudEn savoir plus
+

Votre panier

Cart is empty

0